III- Réglementation

Classification des dangers :

- Nomenclature des dangers et signes conventionnels,

- Annexes techniques fixant les conditions de transport.

Les Classes de danger :

Toutes les matières ou objets, solutions ou mélanges, préparations ou déchets répertoriés à l’A.D.R. ou au règlement français sont répartis en treize classe de danger :

Classe 1 :    matières et objets explosibles,

Classe 2 :    gaz comprimés, liquéfiés ou dissous sous pression ,

Classe 3 :    matières liquides inflammables,

Classe 4.1 : matières solides inflammables,

Classe 4.2 : matières sujettes à inflammation spontanée,

Classe 4.3 : matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables,

Classe 5.1 : matières comburantes,

Classe 5.2  :peroxydes organiques,

Classe 6.1 : matières toxiques,

Classe 6.2 : matières répugnantes ou susceptibles de produire une infection,

Classe 7 :    matières radioactives,

Classe 8 :    matières corrosives,

Classe 9 :    matières ou objets dangereux divers.

Transport en camion citerne

	Code danger
	Code produit

Réglementation valable en France et pour tout mode de transport.

Le transport routier est codifié européenement.

Document de bord

            - Autorisation de chargement,

            - Autorisation de circulation,

            - Consignes de sécurité,

            - Documents de transport :

                        - description des marchandises,

                        - classe chiffre lettre d’énumération.

            - Certificat d’agrément,

            - Documents spécifiques.

Le transport en colis ou objets dangereux :

            Panneau Orange à l’avant et à l’arrière,

            Et Panneau Losange sur les cotés.

Numéros d’identification des produits

A) danger Numéros de code

a) Principe

Ces numéros sont destinés à identifier la nature de danger présenté par la marchandise transportée. La base du système consiste à donner à un nombre, une signification claire et précise ne laissant aucune place à l’interprétation en cas d’accident.

Sauf exception, le doublement d’un même chiffre (33, 55, 88…) indique une intensification du danger considéré.

Il est à regretter que le premier chiffre des numéros de code ne corresponde pas toujours à la classe de danger de la matière transportée, ainsi que le code 36 ne désigne pas seulement une matière liquide inflammable et toxique mais aussi une matière auto-échauffante et toxique.

b) Signification des chiffres :

            2 : émanation de gaz résultant de pression ou d’une réaction chimique,

            3 : inflammabilité de liquides ou de gaz ou matière liquide auto-échauffante,

            4 : inflammabilité de matières solides ou matières solides auto-échauffantes,

            5 : comburant (favorise l’incendie)

            6 : toxicité

            7 : radioactivité

            8 : corrosivité

            9 : danger de réaction violente spontanée

            0 : absence de danger secondaire

c) Signification de la lettre X

La lettre X figurant devant le code danger indique que la matière réagit dangereusement avec l’eau.

d) Exceptions

            22 : gaz liquéfié réfrigéré asphyxiant,

            44 : matière solide inflammable qui a température élevée se trouve à l’état fondu,

            90 : matière dangereuse diverse ou dangereuse pour l’environnement,

            99 : matière dangereuse diverse transportée à chaud.

B) Numéros de code matière :

Le numéro de code matière, composé de quatre chiffres, est destiné à identifier chaque matière (ou groupe de matières présentant les mêmes caractéristiques). Ce numéro d’identification des marchandises est en principe identique au numéro ONU attribué par les experts des Nations Unies et utilisé dans les réglementations aériennes et maritimes.