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2.3.3 - Limites d'exposition professionnelle
Les matériels, les procédés et l'organisation du travail doivent être conçus de telle sorte que les expositions soient maintenues aussi basses que possible, en dessous des limites tolérées.
Les limites officiellement définies ne s'appliquent pas à l'exposition aux sources naturelles de rayonnement ni aux expositions subies par les travailleurs du fait d'examens ou traitements médicaux.
Limites d'expositions dans les conditions normales de travail
Exposition externe
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Localisation de la dose |
Personnel A D.A.T.R. |
Personnel B N.D.A.T.R. |
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Dose globale (en profondeur)........................... |
0,05 Sv (5 rem) |
0,015 Sv (1,5 rem) |
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Peau.................................................................. |
0,5 Sv (50 rem) |
0,15 Sv (15 rem) |
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Cristallin............................................................ |
0,15 Sv (15 rem) |
0,045 Sv (4,5 rem) |
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Extrémités(mains,avant-bras,pieds, chevilles)................... |
0,5 Sv (50 rem) |
0,15 Sv (15 rem) |
D.A.T.R. : Directement affecté par les rayonnements ionisants
N.D.A.T.R. : Non directement affecté par les rayonnements ionisants
Les équivalents de dose mentionnés dans le tableau ci-dessus sont comptabilisés sur douze mois consécutifs.
Au cours de trois mois consécutifs, les équivalents de dose ne doivent pas dépasser en profondeur les six dixièmes des limites annuelles fixées.
Dès qu'une grossesse est déclarée au médecin du travail, l'exposition abdominale accumulée entre la déclaration et l'accouchement devra être aussi faible que possible et en aucun cas dépasser 10 millisievert (1 rem).
Exposition interne
L'activité incorporée au cours d'une période de douze mois consécutifs ne doit pas être supérieure aux limites annuelles d'incorporation par ingestion et inhalation (LAI) fixées par décret. Afin de ne pas dépasser ces valeurs, on se référera aux limites dérivées de concentration des radionucléides dans l'air pour l'exposition professionnelle LDCA : 2000 h (temps annuel) à cette concentration font atteindre la LAI.
La limite annuelle d'incorporation (LAI) est exprimée en becquerels.
La limite dérivée de concentration dans l'air (LDCA) est exprimée en becquerels par mètre cube.
Au cours de trois mois consécutifs, les activités incorporées ne doivent pas dépasser les six dixièmes des limites annuelles.
Pour les femmes en état de procréer, les activités incorporées au cours de trois mois consécutifs ne doivent pas dépasser le quart des limites annuelles. Dès qu'une grossesse est déclarée, l'activité incorporée jusqu'à l'accouchement est limitée à deux dixièmes des limites annuelles. Les femmes qui allaitent, ne doivent pas être affectées à des postes comportant un risque d'incorporation de radionucléides.
Expositions exceptionnelles
Dans certaines circonstances, il peut arriver que des travailleurs soient soumis à des expositions supérieures à celles admises. Il pourra s'agir de cas accidentels ou d'expositions concertées.
Exposition exceptionnelle concertée.
Lorsque d'autres techniques ne peuvent être envisagées, l'exposition exceptionnelle concertée peut être envisagée sous réserve du respect des dispositions suivantes :